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Permis de construire
N° PC 09002721C0010
Ville de Courcelles · 90100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PRE CARILLON COURCELLES 90100
Date d'autorisation
05/04/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 131 · ZB 132 · ZB 133
Superficie du terrain
2380 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
350 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation05/04/2022
Ouverture du chantier01/08/2022

👤Demandeur

Code postal90100
LocalitéVILLARS LE SEC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneCourcelles (90027)
Code postal90100
AdressePRE CARILLON COURCELLES 90100
ParcellesZB 131 · ZB 132 · ZB 133
Superficie terrain2380 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée350 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.