Permis de construire n° PC 09002721C0009 à Courcelles

Permis de construire

N° PC 09002721C0009

Ville de Courcelles · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE SOUS PEUSET DELLE 90100

Date d'autorisation

22/02/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 86

Superficie du terrain

3320 m²

Logements créés

Surface habitable créée

119 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation22/02/2022

Ouverture du chantier01/06/2022

👤Demandeur

Code postal90100

LocalitéDELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCourcelles (90027)

Code postal90100

AdresseRUE SOUS PEUSET DELLE 90100

ParcellesZA 86

Superficie terrain3320 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée119 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.