Permis de construire n° PC 09002721C0007 à Courcelles

Permis de construire

N° PC 09002721C0007

Ville de Courcelles · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE CHAMPS DE LA VILLE COURCELLES 90100

Date d'autorisation

08/02/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1098 · B 1094 · B 1097

Superficie du terrain

1230 m²

Logements créés

Surface habitable créée

108 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation08/02/2022

Ouverture du chantier06/07/2022

👤Demandeur

Code postal25490

LocalitéFESCHES LE CHATEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCourcelles (90027)

Code postal90100

AdresseRUE CHAMPS DE LA VILLE COURCELLES 90100

ParcellesB 1098 · B 1094 · B 1097

Superficie terrain1230 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée108 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.