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Permis de construire
N° PC 09002720C0005
Ville de Courcelles · 90100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE MONTIGNEY COURCELLES 90100
Date d'autorisation
22/12/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1089 · B 1390 · B 1090
Superficie du terrain
2809 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt03/03/2021
Date d'autorisation22/12/2020
Ouverture du chantier03/03/2021
Achèvement des travaux05/09/2022

👤Demandeur

Code postal90100
LocalitéCOURCELLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneCourcelles (90027)
Code postal90100
AdresseRUE DE MONTIGNEY COURCELLES 90100
ParcellesB 1089 · B 1390 · B 1090
Superficie terrain2809 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.