Permis de construire n° PC 02517121C0003 à Courcelles

Permis de construire

N° PC 02517121C0003

Ville de Courcelles · 25440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 GRANDE RUE COURCELLES 25440

Date d'autorisation

22/01/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 449

Superficie du terrain

3358 m²

Logements créés

Surface habitable créée

32 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation22/01/2022

Ouverture du chantier10/02/2022

Achèvement des travaux01/05/2023

👤Demandeur

Code postal25440

LocalitéCHARNAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCourcelles (25171)

Code postal25440

Adresse1 GRANDE RUE COURCELLES 25440

ParcellesB 449

Superficie terrain3358 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant220 m²

Surface habitable créée32 m²

Surface habitable issue de transfo175 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.