Permis de construire n° PC 09202623D0012 à Courbevoie

Permis de construire

N° PC 09202623D0012

Ville de Courbevoie · 92400

Bénéficiaire

LES ARTISANS VERTS

Adresse du terrain

6 PASSAGE EUGENE BARBIER COURBEVOIE 92400

Date d'autorisation

01/10/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0I 122

Superficie du terrain

444 m²

Surface locaux créée

92 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation01/10/2023

👤Demandeur

DénominationLES ARTISANS VERTS

SIRET87806279300020

SIREN878062793

Code postal93210

LocalitéSAINT-DENIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementHauts de Seine (92)

CommuneCourbevoie (92026)

Code postal92400

Adresse6 PASSAGE EUGENE BARBIER COURBEVOIE 92400

Parcelles0I 122

Superficie terrain444 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant529 m²

Surface locaux créée92 m²

Surface locaux démolie14 m²

Surface commerce avant529 m²

Surface commerce créée92 m²

Surface commerce démolie14 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.