Déclaration préalable de travaux n° DP 09202613D0159 à Courbevoie

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09202613D0159

Ville de Courbevoie · 92400

Bénéficiaire

COMMUNAUTE DES JEUNES DE COURBEVOIE

Adresse du terrain

45 BOULEVARD DE LA PAIX COURBEVOIE 92400

Date d'autorisation

15/11/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AS 242

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation15/11/2013

Ouverture du chantier15/02/2014

Achèvement des travaux12/09/2014

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE DES JEUNES DE COURBEVOIE

SIRET34031760100029

SIREN340317601

Code postal92400

LocalitéCOURBEVOIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementHauts de Seine (92)

CommuneCourbevoie (92026)

Code postal92400

Adresse45 BOULEVARD DE LA PAIX COURBEVOIE 92400

ParcellesAS 242

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo96 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.