Permis de construire n° PC 0911801350003 à Courances

Permis de construire

N° PC 0911801350003

Ville de Courances · 91490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CHATEAU LA FERME COURANCES 91490

Date d'autorisation

08/10/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 15 · F 14 · F 13

Superficie du terrain

29272 m²

Surface locaux créée

588 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation08/10/2013

👤Demandeur

Code postal91490

LocalitéCOURANCES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneCourances (91180)

Code postal91490

AdresseLE CHATEAU LA FERME COURANCES 91490

ParcellesF 15 · F 14 · F 13

Superficie terrain29272 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant461 m²

Surface locaux créée588 m²

Surface locaux transformée185 m²

Surface agricole avant461 m²

Surface agricole créée588 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.