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Permis de construire
N° PC 0911801350004
Ville de Courances · 91490
Bénéficiaire
SCI DU PARC DE COURANCES
Adresse du terrain
LE CHATEAU COURANCES 91490
Date d'autorisation
07/10/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 15 · F 14 · F 13
Superficie du terrain
14280 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
17 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation07/10/2013

👤Demandeur

DénominationSCI DU PARC DE COURANCES
SIRET34229340400022
SIREN342293404
Code postal91490
LocalitéCOURANCES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementEssonne (91)
CommuneCourances (91180)
Code postal91490
AdresseLE CHATEAU COURANCES 91490
ParcellesF 15 · F 14 · F 13
Superficie terrain14280 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Surface habitable créée17 m²
Surface habitable issue de transfo275 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.