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Permis de construire
N° PC 0381342510009
Ville de Cour-et-Buis · 38122
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 LOTISSEMENT ""LES BLEUETS"" COUR-ET-BUIS 38122
Date d'autorisation
10/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 407 · AB 437 · AB 438
Superficie du terrain
3363 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
145 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation10/09/2025

👤Demandeur

Code postal38122
LocalitéCOUR ET BUIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneCour-et-Buis (38134)
Code postal38122
Adresse5 LOTISSEMENT ""LES BLEUETS"" COUR-ET-BUIS 38122
ParcellesAB 407 · AB 437 · AB 438
Superficie terrain3363 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant171 m²
Surface habitable créée145 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.