Permis de construire n° PC 0381342310010 à Cour-et-Buis

Permis de construire

N° PC 0381342310010

Ville de Cour-et-Buis · 38122

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DES MURAILLES COUR-ET-BUIS 38122

Date d'autorisation

17/07/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 781

Superficie du terrain

6220 m²

Logements créés

Surface habitable créée

409 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation17/07/2023

Achèvement des travaux28/02/2026

👤Demandeur

Code postal94360

LocalitéBRY SUR MARNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneCour-et-Buis (38134)

Code postal38122

AdresseCHEMIN DES MURAILLES COUR-ET-BUIS 38122

ParcellesA 781

Superficie terrain6220 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 5 pièces3

Surface habitable créée409 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.