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Permis de construire
N° PC 0381341320011
Ville de Cour-et-Buis · 38122
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DU CLOS CHEVATIERE COUR-ET-BUIS 38122
Date d'autorisation
10/12/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1285 · C 1282
Superficie du terrain
2000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
135 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation10/12/2013

👤Demandeur

Code postal38122
LocalitéCOUR-ET-BUIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneCour-et-Buis (38134)
Code postal38122
AdresseCHEM DU CLOS CHEVATIERE COUR-ET-BUIS 38122
ParcellesC 1285 · C 1282
Superficie terrain2000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée135 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.