Permis de construire n° PC 0381341220008 à Cour-et-Buis

Permis de construire

N° PC 0381341220008

Ville de Cour-et-Buis · 38122

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES SABLES LOT 3 LES SABLES COUR-ET-BUIS 38122

Date d'autorisation

28/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1354

Superficie du terrain

1300 m²

Logements créés

Surface habitable créée

119 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation28/02/2013

Ouverture du chantier26/06/2013

Achèvement des travaux25/02/2014

👤Demandeur

Code postal69960

LocalitéCORBAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneCour-et-Buis (38134)

Code postal38122

AdresseLOT LES SABLES LOT 3 LES SABLES COUR-ET-BUIS 38122

ParcellesC 1354

Superficie terrain1300 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée119 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.