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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0381342210005
Ville de Cour-et-Buis · 38122
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
393 RTE DE LA COTE SAINT ANDRE COUR-ET-BUIS 38122
Date d'autorisation
25/02/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 439
Superficie du terrain
2998 m²
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation25/02/2022

👤Demandeur

Code postal38122
LocalitéCOUR ET BUIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneCour-et-Buis (38134)
Code postal38122
Adresse393 RTE DE LA COTE SAINT ANDRE COUR-ET-BUIS 38122
ParcellesAB 439
Superficie terrain2998 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²
Surface agricole créée20 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.