1. Accueil
  2. Cadastre Coulours
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 08912014T0002
Permis de construire
N° PC 08912014T0002
Ville de Coulours · 89320
Bénéficiaire
LA FERME DES ROSIERS
Adresse du terrain
LES ROSIERS COULOURS 89320
Date d'autorisation
16/01/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 629 · B 664 · B 661
Superficie du terrain
3804 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Coulours Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt18/04/2017
Date d'autorisation16/01/2015

👤Demandeur

DénominationLA FERME DES ROSIERS
SIRET79889982900013
SIREN798899829
Code postal89320
LocalitéCOULOURS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneCoulours (89120)
Code postal89320
AdresseLES ROSIERS COULOURS 89320
ParcellesB 629 · B 664 · B 661
Superficie terrain3804 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 3 pièces3
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant105 m²
Surface habitable issue de transfo318 m²
Surface habitable démolie14 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.