Déclaration préalable de travaux n° DP 0091001800001 à Couflens

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0091001800001

Ville de Couflens · 09140

Bénéficiaire

GROUPEMENT PASTORAL D' OUST

Adresse du terrain

COL DES PERDRIX COUFLENS 09140

Date d'autorisation

19/02/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 11

Superficie du terrain

684870 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation19/02/2018

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT PASTORAL D' OUST

SIRET42498440900013

SIREN424984409

Code postal09140

LocalitéOUST

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneCouflens (09100)

Code postal09140

AdresseCOL DES PERDRIX COUFLENS 09140

ParcellesD 11

Superficie terrain684870 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Surface agricole créée15 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.