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Permis d'aménager
N° PA 04307816P0001
Ville de Coubon · 43700
Bénéficiaire
LE 46
Adresse du terrain
ROUTE DU PLAN D EAU COURTILLE COUBON 43700
Date d'autorisation
15/07/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 593 · AV 532 · AV 529
Superficie du terrain
31 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation15/07/2017

👤Demandeur

DénominationLE 46
SIRET81431097500010
SIREN814310975
Code postal43000
LocalitéLE PUY EN VELAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneCoubon (43078)
Code postal43700
AdresseROUTE DU PLAN D EAU COURTILLE COUBON 43700
ParcellesAV 593 · AV 532 · AV 529
Superficie terrain31 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.