1. Accueil
  2. Cadastre Côtes-d'Arey
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0381312210016
Permis de construire
N° PC 0381312210016
Ville de Côtes-d'Arey · 38138
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 9 SAINT MARTIN LE HAUT LES COTES D AREY 38138
Date d'autorisation
02/11/2022
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AY 802
Superficie du terrain
264 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
113 m²
← Toutes les autorisations à Côtes-d'Arey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation02/11/2022

👤Demandeur

Code postal38122
LocalitéCOURS ET BUIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneCôtes-d'Arey (38131)
Code postal38138
AdresseLOT 9 SAINT MARTIN LE HAUT LES COTES D AREY 38138
ParcellesAY 802
Superficie terrain264 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée113 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.