Permis de construire n° PC 0381312210004 à Côtes-d'Arey

Permis de construire

N° PC 0381312210004

Ville de Côtes-d'Arey · 38138

Bénéficiaire

SCI LES MARQUISES

Adresse du terrain

MONTEE SAINT MAMERT LE BAS LES COTES-D'AREY 38138

Date d'autorisation

29/08/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 133 · AM 383 · AM 133

Superficie du terrain

13686 m²

Logements créés

Surface habitable créée

111 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation29/08/2022

👤Demandeur

DénominationSCI LES MARQUISES

SIRET89026347800012

SIREN890263478

Code postal38138

LocalitéLES COTES D'AREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneCôtes-d'Arey (38131)

Code postal38138

AdresseMONTEE SAINT MAMERT LE BAS LES COTES-D'AREY 38138

ParcellesAM 133 · AM 383 · AM 133

Superficie terrain13686 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée111 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.