Permis d'aménager n° PA 0381312410002 à Côtes-d'Arey

Permis d'aménager

N° PA 0381312410002

Ville de Côtes-d'Arey · 38138

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MONTEE DE SAINT MAMERT LE LES COTES-D'AREY 38138

Date d'autorisation

17/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 475

Superficie du terrain

5138 m²

← Toutes les autorisations à Côtes-d'Arey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation17/07/2025

👤Demandeur

Code postal74100

LocalitéANNEMASSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneCôtes-d'Arey (38131)

Code postal38138

AdresseMONTEE DE SAINT MAMERT LE LES COTES-D'AREY 38138

ParcellesAM 475

Superficie terrain5138 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.