1. Accueil
  2. Cadastre La Côte-d'Arbroz
  3. Permis de la ville
  4. N° PA 07409115B0001
Permis d'aménager
N° PA 07409115B0001
Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110
Bénéficiaire
CINEMONDE
Adresse du terrain
VOIE COMMUNALE DES NANTS LE COUARD LA COTE-D ARBROZ 74110
Date d'autorisation
13/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 3016 · 0A 3015 · 0A 3014
Superficie du terrain
—
← Toutes les autorisations à La Côte-d'Arbroz Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation13/10/2015

👤Demandeur

DénominationCINEMONDE
SIRET79568029700103
SIREN795680297
Code postal74110
LocalitéLA COTE-D ARBROZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)
Code postal74110
AdresseVOIE COMMUNALE DES NANTS LE COUARD LA COTE-D ARBROZ 74110
Parcelles0A 3016 · 0A 3015 · 0A 3014
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.