Déclaration préalable de travaux n° DP 07409121B0014 à La Côte-d'Arbroz

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07409121B0014

Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LIEU-DIT L'EAU LA COTE D'ARBROZ 74110

Date d'autorisation

16/07/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 1010

Superficie du terrain

279 m²

Surface locaux créée

8 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation16/07/2021

👤Demandeur

Code postal74110

LocalitéLA COTE D'ARBROZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)

Code postal74110

AdresseLIEU-DIT L'EAU LA COTE D'ARBROZ 74110

Parcelles0B 1010

Superficie terrain279 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant19 m²

Surface locaux créée8 m²

Surface agricole avant19 m²

Surface agricole créée8 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.