Permis de construire n° PC 07409123B0004 à La Côte-d'Arbroz

Permis de construire

N° PC 07409123B0004

Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110

Bénéficiaire

FRANON IMMO

Adresse du terrain

58 ROUTE DU COL DE L'ENCRENAZ LES BOUTS LA COTE D'ARBROZ 74110

Date d'autorisation

27/06/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 4517 · 0A 4518

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt30/06/2025

Date d'autorisation27/06/2023

Ouverture du chantier15/12/2023

Achèvement des travaux30/06/2025

👤Demandeur

DénominationFRANON IMMO

SIRET91496220400014

SIREN914962204

Code postal74110

LocalitéMONTRIOND

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)

Code postal74110

Adresse58 ROUTE DU COL DE L'ENCRENAZ LES BOUTS LA COTE D'ARBROZ 74110

Parcelles0A 4517 · 0A 4518

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant52 m²

Surface locaux transformée52 m²

Surface agricole avant52 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.