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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07409121B0006
Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1132 ROUTE DE LA COTE LE COUARD LA COTE D ARBROZ 74110
Date d'autorisation
03/04/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 3053 · 0A 4335 · 0A 3054
Superficie du terrain
792 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation03/04/2021

👤Demandeur

Code postal74110
LocalitéESSERT-ROMAND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)
Code postal74110
Adresse1132 ROUTE DE LA COTE LE COUARD LA COTE D ARBROZ 74110
Parcelles0A 3053 · 0A 4335 · 0A 3054
Superficie terrain792 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée120 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.