Permis de construire n° PC 0740912500008 à La Côte-d'Arbroz

Permis de construire

N° PC 0740912500008

Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DE L EAU LA COTE D ARBROZ 74110

Date d'autorisation

05/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 636 · 0B 635

Superficie du terrain

163 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation05/01/2026

👤Demandeur

Code postal74110

LocalitéLA COTE D ARBROZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)

Code postal74110

AdresseCHEMIN DE L EAU LA COTE D ARBROZ 74110

Parcelles0B 636 · 0B 635

Superficie terrain163 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable créée2 m²

Surface habitable issue de transfo25 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.