Permis de construire
N° PC 0740912500003
Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110
Bénéficiaire
CINEMONDE
Adresse du terrain
LE PLAN D'AVAL LA COTE D'ARBROZ 74110
Date d'autorisation
17/04/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 4353 · 0A 4351 · 0A 1648
Superficie du terrain
983 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
341 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation17/04/2025

👤Demandeur

DénominationCINEMONDE
SIRET79568029700103
SIREN795680297
Code postal74110
LocalitéLA COTE D ARBROZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)
Code postal74110
AdresseLE PLAN D'AVAL LA COTE D'ARBROZ 74110
Parcelles0A 4353 · 0A 4351 · 0A 1648
Superficie terrain983 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont collectifs6
Logements 2 pièces4
Logements 3 pièces2
Surface habitable créée341 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.