Permis de construire n° PC 07409122B0009 à La Côte-d'Arbroz

Permis de construire

N° PC 07409122B0009

Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE LA FRUITIERE LA COTE D ARBROZ LA COTE D'ARBROZ 74110

Date d'autorisation

11/08/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 2486 · 0A 2485 · 0A 4471

Superficie du terrain

690 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation11/08/2022

Ouverture du chantier11/07/2023

Achèvement des travaux10/07/2025

👤Demandeur

Code postal59250

LocalitéHALLUIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)

Code postal74110

AdresseROUTE DE LA FRUITIERE LA COTE D ARBROZ LA COTE D'ARBROZ 74110

Parcelles0A 2486 · 0A 2485 · 0A 4471

Superficie terrain690 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable issue de transfo47 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.