Permis de construire n° PC 07409122B0003 à La Côte-d'Arbroz

Permis de construire

N° PC 07409122B0003

Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 7 ROUTE DU PLAN/LE CLOS D'AR LES BOUTS LA COTE D'ARBROZ 74110

Date d'autorisation

27/04/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 1860 · 0A 1861 · 0A 1857

Superficie du terrain

4517 m²

Logements créés

Surface habitable créée

180 m²

← Toutes les autorisations à La Côte-d'Arbroz Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation27/04/2022

👤Demandeur

Code postal1219

LocalitéVERNIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)

Code postal74110

AdresseLOT 7 ROUTE DU PLAN/LE CLOS D'AR LES BOUTS LA COTE D'ARBROZ 74110

Parcelles0A 1860 · 0A 1861 · 0A 1857

Superficie terrain4517 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée180 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.