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Permis de construire
N° PC 07409121B0020
Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DU PLAN LES BOUTS LA COTE D'ARBROZ 74110
Date d'autorisation
29/04/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1862 · 0A 1863 · 0A 1864
Superficie du terrain
647 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
194 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation29/04/2022

👤Demandeur

Code postal3941
LocalitéDOORN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)
Code postal74110
AdresseROUTE DU PLAN LES BOUTS LA COTE D'ARBROZ 74110
Parcelles0A 1862 · 0A 1863 · 0A 1864
Superficie terrain647 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée194 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.