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Permis de construire
N° PC 07409121B0014
Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1132 ROUTE DE LA COTE LE COUARD LA COTE D ARBROZ 74110
Date d'autorisation
10/03/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 3318 · 0A 3187 · 0A 3055
Superficie du terrain
637 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
6 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation10/03/2022

👤Demandeur

Code postal74110
LocalitéESSERT ROMAND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)
Code postal74110
Adresse1132 ROUTE DE LA COTE LE COUARD LA COTE D ARBROZ 74110
Parcelles0A 3318 · 0A 3187 · 0A 3055
Superficie terrain637 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée6 m²
Surface habitable issue de transfo276 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.