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Permis de construire
N° PC 07409113B0001
Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE COUARD LA COTE-D ARBROZ 74110
Date d'autorisation
16/08/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 3316 · 0A 3028 · 0A 3010
Superficie du terrain
2501 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
574 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation16/08/2013

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)
Code postal74110
AdresseLE COUARD LA COTE-D ARBROZ 74110
Parcelles0A 3316 · 0A 3028 · 0A 3010
Superficie terrain2501 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée574 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.