Permis de construire n° PC 07409112B0003 à La Côte-d'Arbroz

Permis de construire

N° PC 07409112B0003

Ville de La Côte-d'Arbroz · 74110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE DES ETOVES LA COTE-D ARBROZ 74110

Date d'autorisation

05/02/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 4041 · 0A 4049

Superficie du terrain

1027 m²

Logements créés

Surface habitable créée

175 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation05/02/2013

👤Demandeur

Code postal95490

LocalitéVAUREAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLa Côte-d'Arbroz (74091)

Code postal74110

AdresseRTE DES ETOVES LA COTE-D ARBROZ 74110

Parcelles0A 4041 · 0A 4049

Superficie terrain1027 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée175 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.