Déclaration préalable de travaux n° DP 05808613N0031 à Cosne-Cours-sur-Loire

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05808613N0031

Ville de Cosne-Cours-sur-Loire · 58200

Bénéficiaire

SCEA DE PORT AUBRY

Adresse du terrain

LA TERRASSE COSNE-COURS-SUR-LOIRE 58200

Date d'autorisation

04/03/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 737

Superficie du terrain

20291 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation04/03/2013

👤Demandeur

DénominationSCEA DE PORT AUBRY

SIRET32494948600025

SIREN324949486

Code postal58200

LocalitéCOSNE COURS SUR LOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementNièvre (58)

CommuneCosne-Cours-sur-Loire (58086)

Code postal58200

AdresseLA TERRASSE COSNE-COURS-SUR-LOIRE 58200

ParcellesD 737

Superficie terrain20291 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface agricole créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.