Permis de construire n° PC 03916721P0005 à Cosges

Permis de construire

N° PC 03916721P0005

Ville de Cosges · 39140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 RUE DU MALVERNOIS COSGES 39140

Date d'autorisation

04/09/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 124 · ZH 127

Superficie du terrain

1716 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

← Toutes les autorisations à Cosges Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation04/09/2021

Ouverture du chantier03/02/2023

👤Demandeur

Code postal39800

LocalitéPOLIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCosges (39167)

Code postal39140

Adresse4 RUE DU MALVERNOIS COSGES 39140

ParcellesZH 124 · ZH 127

Superficie terrain1716 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.