Permis de construire
N° PC 03916720P0002
Ville de Cosges · 39140
Bénéficiaire
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU BOURGEAU
Adresse du terrain
LES GRANDS CHAMPS COSGES 39140
Date d'autorisation
24/09/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 106 · ZO 63 · ZO 71
Superficie du terrain
23640 m²
Surface locaux créée
2250 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation24/09/2020
Ouverture du chantier11/01/2021

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU BOURGEAU
SIRET79810123400010
SIREN798101234
Code postal39140
LocalitéCOSGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneCosges (39167)
Code postal39140
AdresseLES GRANDS CHAMPS COSGES 39140
ParcellesZO 106 · ZO 63 · ZO 71
Superficie terrain23640 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2250 m²
Surface agricole créée2250 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.