Déclaration préalable de travaux
N° DP 0090991500002
Ville de Cos · 09000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 LA QUERO COS 09000
Date d'autorisation
26/06/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 216
Superficie du terrain
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation26/06/2015

👤Demandeur

Code postal09000
LocalitéCOS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneCos (09099)
Code postal09000
Adresse2 LA QUERO COS 09000
ParcellesA 216
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public6
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.