Déclaration préalable de travaux n° DP 0251612500002 à Consolation-Maisonnettes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0251612500002

Ville de Consolation-Maisonnettes · 25390

Bénéficiaire

VAL, PARC ET MONASTERE DE CONSOLATION

Adresse du terrain

1 CHEMIN DES TUFFES CONSOLATION-MAISONNETTES 25390

Date d'autorisation

04/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 50

Superficie du terrain

7670 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation04/07/2025

👤Demandeur

DénominationVAL, PARC ET MONASTERE DE CONSOLATION

SIRET89972913100016

SIREN899729131

Code postal25390

LocalitéCONSOLATION MAISONNETTES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneConsolation-Maisonnettes (25161)

Code postal25390

Adresse1 CHEMIN DES TUFFES CONSOLATION-MAISONNETTES 25390

ParcellesA 50

Superficie terrain7670 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface commerce créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.