Permis de construire n° PC 01109916D0007 à Conques-sur-Orbiel

Permis de construire

N° PC 01109916D0007

Ville de Conques-sur-Orbiel · 11600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE CABANIAL LOT 27 CONQUES SUR ORBIEL 11600

Date d'autorisation

24/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 337

Superficie du terrain

409 m²

Logements créés

Surface habitable créée

108 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation24/05/2016

👤Demandeur

Code postal11600

LocalitéCONQUES SUR ORBIEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAude (11)

CommuneConques-sur-Orbiel (11099)

Code postal11600

AdresseLOTISSEMENT LE CABANIAL LOT 27 CONQUES SUR ORBIEL 11600

ParcellesAM 337

Superficie terrain409 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée108 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.