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Permis de construire
N° PC 01109915D0013
Ville de Conques-sur-Orbiel · 11600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 LOT LES PORTES DE CABARDES CONQUES SUR ORBIEL 11600
Date d'autorisation
07/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OA 123
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
75 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation07/09/2015

👤Demandeur

Code postal11100
LocalitéCARCASSONNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAude (11)
CommuneConques-sur-Orbiel (11099)
Code postal11600
Adresse1 LOT LES PORTES DE CABARDES CONQUES SUR ORBIEL 11600
ParcellesOA 123
Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée75 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.