Déclaration préalable de travaux
N° DP 01505413S0016
Ville de Condat · 15190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA POUZIERE SOUS BUFFIERS CONDAT 15190
Date d'autorisation
01/10/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1029 · D 1027 · D 1026
Superficie du terrain
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation01/10/2013

👤Demandeur

Code postal15190
LocalitéCONDAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementCantal (15)
CommuneCondat (15054)
Code postal15190
AdresseLA POUZIERE SOUS BUFFIERS CONDAT 15190
ParcellesD 1029 · D 1027 · D 1026
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²
Surface agricole créée15 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.