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Permis de construire
N° PC 03916015K0011
Ville de Commenailles · 39140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""CHAMP DE LA C LOT N_1 COMMENAILLES 39140
Date d'autorisation
04/12/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 190
Superficie du terrain
834 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
102 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation04/12/2015
Ouverture du chantier12/02/2016
Achèvement des travaux12/10/2016

👤Demandeur

Code postal39230
LocalitéLE VILLEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneCommenailles (39160)
Code postal39140
AdresseLOTISSEMENT ""CHAMP DE LA C LOT N_1 COMMENAILLES 39140
ParcellesZO 190
Superficie terrain834 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée102 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.