Permis de construire n° PC 03916015C0012 à Commenailles

Permis de construire

N° PC 03916015C0012

Ville de Commenailles · 39140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU BIEF MARLOT CHAMPS FOUDREY COMMENAILLES 39140

Date d'autorisation

16/02/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZX 45 · ZX 47 · ZX 50

Superficie du terrain

1832 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation16/02/2016

Ouverture du chantier11/10/2016

👤Demandeur

Code postal60300

LocalitéSENLIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCommenailles (39160)

Code postal39140

AdresseRUE DU BIEF MARLOT CHAMPS FOUDREY COMMENAILLES 39140

ParcellesZX 45 · ZX 47 · ZX 50

Superficie terrain1832 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée140 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.