Permis de construire
N° PC 04206923R0004
Ville de Commelle-Vernay · 42120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES JARDINS DE MILANN - LO COMMELLE-VERNAY 42120
Date d'autorisation
15/05/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BT 64
Superficie du terrain
569 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation15/05/2023
Ouverture du chantier08/09/2023

👤Demandeur

Code postal42120
LocalitéLE COTEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneCommelle-Vernay (42069)
Code postal42120
AdresseLES JARDINS DE MILANN - LO COMMELLE-VERNAY 42120
ParcellesBT 64
Superficie terrain569 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée104 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.