Permis de construire
N° PC 04206923R0002
Ville de Commelle-Vernay · 42120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MONTEE DE LA CURE LOTISSEMENT LES JARDINS DE MILANN COMMELLE-VERNAY 42120
Date d'autorisation
05/06/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BT 64
Superficie du terrain
604 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
121 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation05/06/2023
Ouverture du chantier20/12/2023
Achèvement des travaux16/07/2024

👤Demandeur

Code postal42120
LocalitéCOMMELLE-VERNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneCommelle-Vernay (42069)
Code postal42120
AdresseMONTEE DE LA CURE LOTISSEMENT LES JARDINS DE MILANN COMMELLE-VERNAY 42120
ParcellesBT 64
Superficie terrain604 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée121 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.