1. Accueil
  2. Cadastre Commelle-Vernay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04206921R0009
Permis de construire
N° PC 04206921R0009
Ville de Commelle-Vernay · 42120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LE POLLICHON COMMELLE-VERNAY 42120
Date d'autorisation
05/07/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BZ 246
Superficie du terrain
498 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²
← Toutes les autorisations à Commelle-Vernay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt10/11/2021
Date d'autorisation05/07/2021
Ouverture du chantier10/11/2021

👤Demandeur

Code postal42300
LocalitéROANNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneCommelle-Vernay (42069)
Code postal42120
AdresseLOTISSEMENT LE POLLICHON COMMELLE-VERNAY 42120
ParcellesBZ 246
Superficie terrain498 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée86 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.