1. Accueil
  2. Cadastre Commelle-Vernay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04206916R0037
Permis de construire
N° PC 04206916R0037
Ville de Commelle-Vernay · 42120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT HAMEAU D'ORPHE ""GASSOULLAT"" COMMELLE-VERNAY 42120
Date d'autorisation
09/03/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BP 265
Superficie du terrain
551 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
99 m²
← Toutes les autorisations à Commelle-Vernay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation09/03/2017
Ouverture du chantier10/07/2017
Achèvement des travaux16/04/2018

👤Demandeur

Code postal42300
LocalitéROANNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneCommelle-Vernay (42069)
Code postal42120
AdresseLOTISSEMENT HAMEAU D'ORPHE ""GASSOULLAT"" COMMELLE-VERNAY 42120
ParcellesBP 265
Superficie terrain551 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée99 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.