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Permis de construire
N° PC 04206915R0010
Ville de Commelle-Vernay · 42120
Bénéficiaire
SCI HOT DE COMMELLE
Adresse du terrain
ROUTE TOURISTIQUE LE VIGNOBLE COMMELLE-VERNAY 42120
Date d'autorisation
16/07/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BR 108 · BR 109 · BR 110
Superficie du terrain
839 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation16/07/2015
Ouverture du chantier16/10/2015
Achèvement des travaux03/08/2016

👤Demandeur

DénominationSCI HOT DE COMMELLE
SIRET80990525000019
SIREN809905250
Code postal42190
LocalitéCHARLIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneCommelle-Vernay (42069)
Code postal42120
AdresseROUTE TOURISTIQUE LE VIGNOBLE COMMELLE-VERNAY 42120
ParcellesBR 108 · BR 109 · BR 110
Superficie terrain839 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée90 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.