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Permis de construire
N° PC 04206914R0002
Ville de Commelle-Vernay · 42120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LES FRENES 95 ALL DES ROSSIGNOLS COMMELLE-VERNAY 42120
Date d'autorisation
12/03/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BH 201
Superficie du terrain
1223 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation12/03/2014
Ouverture du chantier04/06/2014
Achèvement des travaux28/10/2014

👤Demandeur

Code postal42840
LocalitéMONTAGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneCommelle-Vernay (42069)
Code postal42120
AdresseLOT LES FRENES 95 ALL DES ROSSIGNOLS COMMELLE-VERNAY 42120
ParcellesBH 201
Superficie terrain1223 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.