1. Accueil
  2. Cadastre Combrand
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07909621M0016
Permis de construire
N° PC 07909621M0016
Ville de Combrand · 79140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 3 LOTISSEMENT LE PETIT COMBR COMBRAND 79140
Date d'autorisation
12/09/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 492
Superficie du terrain
465 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
66 m²
← Toutes les autorisations à Combrand Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation12/09/2021
Ouverture du chantier16/12/2021

👤Demandeur

Code postal85590
LocalitéMALLIEVRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDeux Sèvres (79)
CommuneCombrand (79096)
Code postal79140
AdresseLOT 3 LOTISSEMENT LE PETIT COMBR COMBRAND 79140
ParcellesAM 492
Superficie terrain465 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée66 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.