1. Accueil
  2. Cadastre Combes
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02516014R0008
Permis de construire
N° PC 02516014R0008
Ville de Combes · 25500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES MAILLOTS LES COMBES 25500
Date d'autorisation
16/12/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 186 · C 187 · C 462
Superficie du terrain
2414 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Combes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation16/12/2014
Ouverture du chantier21/12/2014

👤Demandeur

Code postal25500
LocalitéLES COMBES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCombes (25160)
Code postal25500
AdresseLES MAILLOTS LES COMBES 25500
ParcellesC 186 · C 187 · C 462
Superficie terrain2414 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant96 m²
Surface habitable issue de transfo230 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.